Le titulaire d'un pseudonyme est fondé à s’opposer à l'appropriation de celui-ci par un tiers à la condition qu'il en résulte une confusion moralement ou matériellement préjudiciable.Un artiste plasticien français et figure renommée de l'art du graffiti, notamment connu depuis 1987 sous le pseudonyme "Shuck", a reproché à un autre artiste graffeur d'usurper son identité et son nom patronymique d'auteur au soutien d'une activité artistique identique à la sienne.
Dans un jugement du 9 septembre 2026 (RG n° 23/13529), le tribunal judiciaire de Paris rappelle que le pseudonyme est protégeable à l’égal du nom patronymique comme constituant une propriété lorsque, par un usage notoire et prolongé, il s’est incorporé à l’individu qui le porte et est devenu pour le public le signe de sa personnalité. Son titulaire est, dès lors, fondé à s’opposer à son appropriation par un tiers s’il doit en résulter une confusion moralement ou matériellement préjudiciable.
En l'espèce, le juge retient que le défendeur a utilisé le pseudonyme "Shuck" ou "Shuck Two" à tout le moins en 1989, en même temps que le requérant. Toutefois, il ne résulte d’aucune des pièces versées au débat, d’une part, la confusion entre l’usage de ce même pseudonyme à la fin des années 1980 correspondant au démarrage de l’usage de leurs pseudonymes revendiqué par chacun d’eux, et d’autre part, la confusion par le public entre les pseudonymes respectifs des parties. Le tribunal rejette donc la demande du requérant fondée sur l’usurpation de son pseudonyme.
